Franck Moderne

Logo
Tous (13)Propositions (0)Favoris (0)
Réviser la Constitution : analyse comparative d'un concept indéterminé
Réviser la Constitution : analyse comparative d'un concept indéterminéRéviser la Constitution : analyse comparative d'un concept indéterminé
Réviser la Constitution : analyse comparative d'un concept indéterminé
Franck Moderne
Le droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenne
Le droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenneLe droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenne
Le droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenne
Franck Moderne
La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique
La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publiqueLa fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique
La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique
Franck Moderne
Les conventions de prestations de services entre l'Etat et les collectivités locales
Les conventions de prestations de services entre l'Etat et les collectivités localesLes conventions de prestations de services entre l'Etat et les collectivités locales
Les conventions de prestations de services entre l'Etat et les collectivités locales
Franck Moderne
La sous-traitance des marchés publics : essai sur une institution hybride
La sous-traitance des marchés publics : essai sur une institution hybrideLa sous-traitance des marchés publics : essai sur une institution hybride
La sous-traitance des marchés publics : essai sur une institution hybride
Franck Moderne
Les quasi-contrats administratifs
Les quasi-contrats administratifsLes quasi-contrats administratifs
Les quasi-contrats administratifs
Franck Moderne
La Responsabilité décennale des constructeurs en droit public
La Responsabilité décennale des constructeurs en droit publicLa Responsabilité décennale des constructeurs en droit public
La Responsabilité décennale des constructeurs en droit public
Franck Moderne
Sanctions administratives et justice constitutionnelle : contribution à l'étude du jus puniendi de l'Etat dans les démocraties contemporaines
Sanctions administratives et justice constitutionnelle : contribution à l'étude du jus puniendi de l'Etat dans les démocraties contemporainesSanctions administratives et justice constitutionnelle : contribution à l'étude du jus puniendi de l'Etat dans les démocraties contemporaines
Sanctions administratives et justice constitutionnelle : contribution à l'étude du jus puniendi de l'Etat dans les démocraties contemporaines
Franck Moderne
La Justice constitutionnelle en Espagne
La Justice constitutionnelle en EspagneLa Justice constitutionnelle en Espagne
La Justice constitutionnelle en Espagne
Franck Moderne, Pierre Bon, Yves Rodriguez
Traité des contrats administratifs. Vol. 2
Traité des contrats administratifs. Vol. 2Traité des contrats administratifs. Vol. 2
Traité des contrats administratifs. Vol. 2
Franck Moderne, Pierre Delvolvé, André de Laubadère
La Nouvelle décentralisation
La Nouvelle décentralisationLa Nouvelle décentralisation
La Nouvelle décentralisation
Franck Moderne
Traité des contrats administratifs : 01 : La Notion de contrats administratifs
Traité des contrats administratifs : 01 : La Notion de contrats administratifsTraité des contrats administratifs : 01 : La Notion de contrats administratifs
Traité des contrats administratifs : 01 : La Notion de contrats administratifs
Franck Moderne, Pierre Delvolvé, André de Laubadère
Les Autonomies régionales dans la Constitution espagnole
Les Autonomies régionales dans la Constitution espagnoleLes Autonomies régionales dans la Constitution espagnole
Les Autonomies régionales dans la Constitution espagnole
Franck Moderne, Pierre Bon
Accueil
Panier
Messages
Notifications
Compte