Droit intellectuel - communication

Légicom, n° 53. Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels

Reconsidérer les MNR : perspectives historiques et juridiques sur la spoliation entre 1933 et 1945 puis la restitution d'oeuvres d'art

(Re)penser l'université française : de la loi Faure à l'université du XXIe siècle

Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle

1941 : genèse et développements d'une loi sur l'archéologie

Acteurs et valeurs du sport : réflexions plurielles

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Art-loi : plateforme du droit et de l'art contemporain

Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 1 (2024). Vertus et dévoiements du sport

Carnet code du sport : à noter & illustré

Contrats du monde de l'art. Vol. 2. Photographe

Défendre athlètes, joueurs, clubs et supporters : manuel d'éducation aux droits humains et au contentieux dans le domaine du sport, en particulier devant la Cour européenne des droits de l'homme

Droit de la laïcité

Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit des brevets

Droit du jeu vidéo

Droit du marché de l'art

Droit du sport : licence et master : l'essentiel à connaître

Droit(s) et bande dessinée

Droit(s) et presse

Fiscalité du patrimoine culturel mobilier : contribution à une étude de la doctrine fiscale relative aux biens culturels

Jeux Olympiques : charte et principes fondamentaux

Jurisprudence en droit des marques CJUE : 2024

La construction prétorienne d'un droit européen des religions : 30 ans après l'arrêt Kokkinakis contre Grèce

La mise en oeuvre du Code mondial antidopage par les Etats

La mobilité internationale du spectacle vivant : guide pratique des tournées internationales et de l'accueil des artistes et techniciens étrangers en France

L'appropriation culturelle et le droit : sauvegarder le patrimoine culturel immatériel des communautés

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon : essai sur le sort des marchandises de contrefaçon

La propriété intellectuelle au service de la créativité et du développement de l'espace OAPI

L'école et le droit

Le droit à l'éducation

Le droit d'auteur en architecture : formalisation, protection

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit des langues françaises et régionales

Le droit du sport

Le droit et l'art : une mésentente féconde

Le financement public des arts de la scène : étude de droit comparé

Le patrimoine séquestré : (dé)possessions des biens culturels dans les révolutions et les conflits

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905) : contribution à l’étude du néo-gallicanisme

Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : bilan et perspectives

Les associations diocésaines : un siècle après l'échange de lettres des 11 et 17 janvier 1924

Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ? : actes du colloque des 11 et 12 avril 2022

Les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter : 2024

Les grandes décisions du droit du sport

Les incertitudes de la propriété intellectuelle

Les juges, garants de la laïcité mais laquelle ? : une comparaison Belgique, France, Québec

Les labels pris en otages